Archives par mot-clé : vidéo

Georges Abou Mrad sur le terrain en train de prendre en photos les personnes enquêtées. Date de prise de photo 2019, Photographe juL McOisans, Programme de recherche POPSU - Transect 2 dirigé par Nicolas Tixier, Fonds photographique AAU-CRESSON, CC BYNCND

Photos, vidéos, dessins Droits d’utilisation

En 2017, un premier billet sur ce carnet faisait un point sur la question des droits de publication des images dans une thèse, prenant en compte les photographies, les dessins, les schémas, les vidéos et les films. Le cadre juridique évolue régulièrement et une mise à jour était nécessaire. Elle est ici le fruit de séances de travail entre Françoise Acquier (CNRS, AAU-CRESSON), Aricia Bassinet (Université de Lorraine / Direction de la Documentation) et Florence Bouchet Moneret (MSH Lorraine – UAR 3261). Le présent billet ouvre une perspective plus large et détaille ce que peut faire un chercheur ou un doctorant lorsqu’il capte une image, une vidéo, un dessin ou les réutilise.

Continuer la lecture de Photos, vidéos, dessins Droits d’utilisation

Le chercheur tourne un film

Afin de rédiger le Recueil de bonnes pratiques pour la diffusion données en SHS, nous avons choisi de partir d’exemples concrets rencontrés au long de la chaîne de production des données de la recherche et d’en dégager des principes généraux pouvant être réutilisés par des chercheurs, des enseignants et des professionnels de l’information (archivistes, bibliothécaires, éditeurs…). Une série de billets portent sur les pratiques des chercheurs : lorsqu’ils enregistrent, filment, dessinent, écrivent, photographient… Une autre série de billets met davantage l’accent sur les questions juridiques que les chercheurs doivent se poser depuis la collecte jusqu’à la diffusion et les éventuels ré-usages des informations.

Un chercheur filme une scène, un paysage, un groupe… Doit-il obtenir une autorisation pour tourner et réaliser ce film, puis l’utiliser ? Ce billet en complète d’autres déjà publiés sur le carnet ou à venir, qui précisent les questions juridiques qui se posent au chercheur qui filme un entretien ou une conférence. Ici, le billet répond à trois questions que le chercheur doit se poser pour préciser les droits sur la réalisation d’un film de recherche, documentaire ou fiction :

Qui a des droits, et lesquels, pour avoir produit ce film ?
Qui a des droits pour avoir élaboré, ou contribué à élaborer, le film ?
Qui a des droits sur ce qu’on voit ou entend dans le film ?

1. Qui a des droits, et lesquels, pour avoir produit ce film ?

Dans une œuvre audiovisuelle, les acteurs sont nombreux. Le producteur de l’enregistrement audiovisuel détient un droit voisin. Dans ce cas, la question de droit en jeu est une question de propriété intellectuelle. En effet, le support de l’enregistrement audiovisuel est protégé par ce qu’on appelle le droit voisin du producteur audiovisuel. Ce droit voisin diffère du droit d’auteur : alors que le droit d’auteur porte sur une œuvre originale, c’est-à-dire sur une création (photo, texte, peinture, illustration, œuvre audiovisuelle…), le droit voisin de producteur audiovisuel porte sur l’enregistrement d’une séquence d’images animées, sonorisée ou non, que ce producteur (personne physique ou personne morale) a fixée sur un support (analogique ou numérique). Continuer la lecture de Le chercheur tourne un film