Introduction à la journée : Collaboration scientifique en Europe et diffusion des données. Comment prendre en compte les questions juridiques et éthiques ? Retours d’expérience dans le domaine de la musique
La journée d’étude du 14 janvier 2016, résolument tournée vers l’Europe, avait l’objectif de mieux connaître les pratiques dans le domaine scientifique et de présenter des cas concrets de projets de recherche tournés vers la diffusion de corpus du domaine musical. Comme les organisatrices l’ont présenté en introduction, la journée a été conçue autour de deux conférences et de trois retours d’expérience.
Les deux conférencières qui ont introduit les sessions ont apporté leur vision d’expertes tant dans le domaine des questions juridiques que dans le cadre des programmes européens. Le matin, Lucie Guibault, professeure associée à l’Institut de droit de l’information de l’Université d’Amsterdam (UVA), a présenté les enjeux que pose la Commission européenne dans les programmes de financement. Suite à cet éclairage européen, Stéphane Pouyllau a présenté les outils proposés par la TGIR HUMA-NUM afin de soutenir les chercheurs dans leurs projets de diffusion.
L’après-midi, Lisette Kalshoven, conseillère sur le droit d’auteur, le patrimoine et l’enseignement ouvert au sein de l’ONG Kennisland, s’est concentrée sur les outils qui peuvent être mis en place dans le cadre de programmes européens en vue de répondre à la demande institutionnelle. Deux cas concrets du domaine musical ont ensuite été analysés. Hélène Claudot-Hawad, anthropologue, a rendu compte de la façon dont un chercheur appréhende la diffusion de ses sources de terrain à partir de l’exemple d’une enquête sur sur les luthiers de Mirecourt mise en ligne en collaboration avec la phonothèque de la MMSH. Quant à Joséphine Simonnot, archiviste, elle a présenté le fonctionnement de la plateforme d’archives ethnomusicologique du fonds d’archives CNRS – Musée de l’Homme en montrant comme la diffusion des données a été organisée afin de participer à un programme européen.
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Compte rendu
Pour introduire les enjeux juridiques en matière de diffusion de la recherche, Lucie Guibault a commencé par dresser un état des lieux du monde de la recherche du point de vue des éditeurs et des chercheurs. Ainsi, la publication en Open Access, ne se réduit pas à la gratuité mais constitue un enjeu majeur pour la Commission européenne puisqu’il facilite les collaborations transfrontalières. L’Open Access ne remet pas en cause la place des éditeurs du domaine des sciences humaines et sociales, d’autant plus que malgré leurs craintes, la nouvelle loi n’ordonne aucune obligation pour les chercheurs de déposer dans une archive ouverte. Certes, les éditeurs, conscients des enjeux en matière de diffusion du savoir, ont fait quelque peu évoluer leur position au départ majoritairement contestataire, mais il reste encore du chemin à parcourir. Lucie Guibault observe d’ailleurs que la France est un des pays européen le plus frileux en matière de libération des droits de la propriété intellectuelle. Elle a souligné le rôle des institutions cultuelles, et notamment des bibliothèques et des centres d’archives, dans la sensibilisation à l’ Open Access et aux licences Creative Commons, dont elle a expliqué le fonctionnement. Elle a rappelé combien il est désormais impératif que les chercheurs prennent ces questions à bras le corps et négocient dans leurs contrats d’édition les clauses de propriété intellectuelle. Les contrats doivent désormais introduire la possibilité du dépôt en archive ouverte. Enfin, la diffusion en Open Access doit gagner tout le champ de la production scientifique sans négliger les données de la recherche. Ainsi, OpenAire a lancé en janvier 2015 un projet sur la réutilisation des données dans le domaine public. Actuellement, dans le programme cadre Horizon2020, l’obligation de l’Open Access constitue une première étape mais reste peu contraignante (article 29.2).Le mouvement va prendre de l’ampleur, il vaut mieux l’anticiper, sans pour autant tomber dans le dogmatisme de la voie verte ou de la voie dorée, comme Lucie Guibault nous y invite au nom de la liberté académique.
Sa conclusion a introduit un débat très animé sur les données scientifiques. La question de la définition du terme « données » n’étant pas perçue de la même façon suivant les disciplines alors que les différences ne sont pas si grandes au bout du compte : il y a des données produites dans toutes les sciences et il est nécessaire de ne pas se contenter d’archiver uniquement les résultats mais aussi ce qui les accompagne en fonction des pratiques de recherche ( contexte, documents additionnels, annotations… ). Ces données brutes sont des idées, des informations… Qui sont ses propriétaires ? Et est-ce que la propriété dépend des types de recueils ? Par exemple dans un entretien, le témoin est-il entièrement propriétaire de ses dire ? ou, comme le soutient Hélène Claudot-Hawad, à la fois au chercheur et à l’informateur car ce que le témoin énonce est déjà une construction, une interprétation, produite selon des hypothèses théoriques préalables du chercheur qui orientent l’interaction avec le locuteur. Car c’est bien l’interprétation qui fait entrer la donnée dans le domaine de la propriété intellectuelle. A ce titre, Jean-Christophe Peyssard a souligné l’intérêt de placer les bases de données et les données CCo pour favoriser l’innovation. Ce débat a conduit tout naturellement l’intervention suivante de Stéphane Pouyllau qui a mis en avant la nécessité pour les chercheurs de se donner les moyens de bien diffuser (et maîtriser la diffusion) de leurs données en Open Access en s’appuyant sur les outils d’Huma-Num.
Les outils mis à la disposition de la communauté scientifique par la TGIR Huma-Num ont pour objectif de permettre à la communauté scientifique de diffuser le processus de recherche et mettre à disposition les données qu’elle produit. La démonstration à travers l’interrogation de la plateforme Isidore a constitué une bonne introduction pédagogique à ces outils. Isidore donne aujourd’hui accès à plus de 4 millions de ressources parmi 3 607 collections. Les documents mis en avant sont ceux qui sont en libre accès favorisant le référencement des chercheurs qui donnent à accès leurs publications et leurs données. Toute l’attention est portée au signalement, de la diffusion du processus de recherche à la mise à disposition des données. Un plug-in ? permet aux chercheurs de créer leurs propres moteurs de recherche pour se concentrer sur certaines données. A la différence d’un moteur de recherche comme Google par exemple, Isidore ne « crawle » pas les données qu’il met à disposition, ce sont les utilisateurs qui les amènent. Le corpus interrogé est donc connu, présenté dans un annuaire de ressources. Ainsi, non seulement Isidore accélère la visibilité de la recherche et la diffusion des savoir mais la plateforme crée du lien entre les différents documents produits par les chercheurs. Une sorte de « glu » (sous licence Creative Commons) qui s’appuie sur des référentiels scientifiques et disciplinaires (librement réutilisables) pour relier les informations entre elles. Isidore les “éditorialise” d’un certaine façon en les classant et en les catégorisant. En quelque sorte, la recherche continue sur la plateforme à travers des enrichissements qui permettent de constituer des facettes et de faire des tris. Pour chaque ressource, une information juridique est fournie. Isidore pousse les usages des chercheurs vers la systématisation des licences Creative Commons. Ces usages commencent véritablement à entrer dans les habitudes de la communauté scientifique : à l’ouverture de Medihal (plateforme d’images en archives ouvertes) les chercheurs plaçaient principalement des copyrights sur les photographies mises en ligne, aujourd’hui 40% sont en Creative Commons.
La présentation de Stéphane Pouyllau a été également l’occasion de présenter un nouvel outil d’Huma-Num, qui n’était pas encore nommé le 14 janvier mais qui a pris le nom depuis de Nakalona. Ce dernier couple un service de stockage avec le logiciel de gestion et de diffusion des données, Omeka. Nakalona permet ainsi de préparer le travail de diffusion des données du chercheur, documentées de façon minimale et pour lesquelles d’autres collègues peuvent intervenir pour valoriser la documentation des projets de cherche. On comprend ici toute l’importance de préciser les licences d’utilisation des données qui vont être diffusées sur Nakalona. Afin d’illustrer l’usage de Nakalona, Stéphane Pouyallu a cité la photothèque en ligne de Karnak où les chercheurs rééditorialisent les données.
L’intervention de Lisette Kalshoven (Kennisland) a permis de préciser l’enjeu de l’ouverture de données ainsi que l’importance de la diffusion des communs de la connaissance. Elle s’est présentée en tant qu’historienne intéressée par les questions juridiques en raison de leur impact sur la diffusion de la connaissance. En tant que citoyenne, elle a démontré comment le copyright imposait des barrières à l’accès à la culture et à la création. Un tableau montrait le « trou noir » du 20ème siècle : le copyright ne donne librement accès qu’à des données antérieures à 1945… Nous le savions mais voir s’afficher les dates de l’accès aux documents dans un portail européen permet d’en prendre pleinement conscience ! Elle a posé aux participants une question qui semble pourtant évidente : « pourquoi puis-je voir, utiliser et rendre compte des pensées, de l’art et des découvertes scientifiques du XIX ème siècle, alors que je ne peux pas voir ce que la génération avant moi a fait évoluer ou permis d’améliorer ? ». Pourquoi ne pourrais-je voir, entendre, lire et utiliser uniquement des documents du domaine public ? Question d’autant plus importance dans la mesure où savoir quand un document est dans le domaine public relève souvent d’un véritable un casse-tête dans la mesure où la législation n’est pas la même partout, et cela même si certains outils existent comme le « Calculateur de domaine public » (Public domain calculator) : http://outofcopyright.eu
Les citoyens attendent autre chose, ils veulent pouvoir lire, utiliser et créer librement. Son conseil est donc de ne pas se résigner au système de copyright mais de chercher à modifier ce système. Pour nous donner un exemple concret, Lisette Kalshoven est partie de l’institution dans laquelle elle travaille au sein de l’Institut néerlandais de l’image et du son – Netherlands Institute for sound and vision (NISV) – Nederlands Instituut voor Beeld en Geluid. Cet institut possède une des plus importantes collections audiovisuelles d’Europe avec plus d’un million d’heures d’archives audiovisuelles mais seulement 30% ont été numérisées et à peine 1800 heures sont en ligne (soit 0,18%), car les règles juridiques empêchent la diffusion, et seules 320 heures sont dans le domaine public. Pourtant l’objectif de cette institution, qui gère 70% du patrimoine audiovisuel des Pays-Bas est avant tout de diffuser la connaissance en libre accès. Quand NISV possède les droits, les données sont diffusées sous licence Creative Commons BY ou BY-SA, sinon les droits sont négociés avec les différents acteurs. C’est pour cela que l’institut essaie le plus possible de développer des bonnes pratiques favorisant la mise à disposition des données.
L’engagement sur le portail Europeana constitue un autre exemple intéressant, avec en particulier le programme Europeana Sounds qui mettra en ligne d’ici juillet 2016 un million de documents sonores. Dans sa diapositive 36, Lisette Kalshoven montre que si le copyright domine encore, les différentes licences développées par Europeana ainsi que les guides de bonnes pratiques incitent les déposants à préciser davantage l’accès à leurs données et utiliser les licences Creative Commons ((Un autre schéma montre l’évolution des usages des licences sur Europeana entre 2012 et 2013)). Sans relâche, Lisette Kalshoven nous engage à travailler ensemble pour construire ce nouveau monde où la culture sera enfin accessible à tous !
Les deux dernière présentations de la journée émanaient d’exemples concrets : la première présentée par l’anthropologue Hélène Claudot-Hawad qui a collaboré avec la phonothèque de la MMSH pour valoriser un fonds d’archives sonores et photographiques sur la lutherie qu’elle avait constitué dans les années 1980, la seconde était portée par l’ingénieure du son, Joséphine Simonnot, qui a travaillé à la réalisation d’une plateforme de diffusion d’archives ethnomusicologiques.
En 2011, Hélène Claudot-Hawad, anthropologue directrice de recherche au CNRS, a déposé à la phonothèque de la MMSH, une série d’enregistrements sonores et de diapositives sur les luthiers de Mirecourt qui documentaient des recherches menées à Mirecourt dans les années 1980. Hélène Claudot-Hawad a déposé ces archives alors que son terrain principal portait sur le monde touareg Elle a suivi de près la façon dont ses archives ont été documentées. Une fois le fonds traité, elle a complété elle-même les notices documentaires. Au moment de la diffusion des entretiens, elle a choisi de mettre en ligne des fichiers dont certaines parties pouvant poser des problèmes éthiques ou juridiques ont été retranchées. L’archive intègre est aujourd’hui accessible à la phonothèque sur demande motivée. Pour offrir à l’internaute une vision plus complète de cette enquête, Hélène Claudot-Hawad a éditorialisé ces notices documentaires sur les Carnets de la phonothèque en les illustrant d’extraits sonores et de photographies. La diffusion de ces archives a été une réelle réussite car leur réutilisation n’a cessé de croître :
En 2016, Hélène Claudot-Hawad a lancé une enquête sur « Les nouveaux luthiers » et utilise le dispositif déjà en place pour ce dépôt. Cette fois, chaque luthier enregistré signera un contrat d’utilisation et décidera de comment sa parole sera diffusée.
Pour clore la journée, Joséphine Simonnot a présenté le fonds d’archives CNRS – Musée de l’Homme géré par l’équipe du CREM, constitué principalement de musiques dites de traditions orales. Les difficultés de gestion de ce fonds, qui s’enrichit continuellement, sont liées à son extrême richesse, de par sa profondeur historique et sa couverture mondiale : 199 pays sont représentés à travers plus de 1 200 groupes ethniques ou sociaux, donnant à entendre une large palette d’expressions musicales et chantées, de langues et de dialectes. Dans leur majorité, les communautés d’origine ne reconnaissent (ou ne déterminent) pas d’auteur(s) et/ou de compositeur(s) individuel(s) au sens du droit occidental. Dans le jargon de l’UNESCO et de l’OMPI, il s’agit d’œuvres d’expression culturelles traditionnelles ou « ECT ». Pour la diffusion des archives CNRS – Musée de l’Homme, la diffusion en accès libre ou restreinte sur la plateforme TELEMETA (en streaming, sans téléchargement) est déterminée en fonction des considérations à la fois juridiques et éthiques. Ainsi, d’un point de vue juridique, les statuts d’auteur / compositeur / arrangeur comme le définit le Code de la propriété intellectuelle (CPI) ne peuvent s’appliquer. Les règles en vigueur ne sont pas appropriées aux œuvres mises à l’écoute sur la plateforme TELEMETA qui sont considérées par défaut comme des œuvres du domaine public . Ce sont donc principalement les droits dits voisins du droit d’auteur qui s’appliquent pour leur gestion juridique.
Or, jusqu’en 2014, la législation française prévoyait une période de protection de 50 ans par défaut. Une extension de la durée des droits voisins à 70 ans a été adoptée en France suite à une directive européenne. Le report de 20 ans est devenu un véritable frein à la diffusion et à la valorisation du patrimoine musical sonore conservé dans les institutions européennes. En effet si la loi a été poussée par les représentants des éditeurs et des sociétés de gestion des artistes interprètes, les documents inédits, qui ne font pas l’objet d’une exploitation commerciale significative, et la diffusion des savoir en pâtissent.
Au-delà des dispositions juridiques, le CREM est particulièrement attentif au respect des considérations éthiques qui s’appliquent aux patrimoines culturels concernés, en particuliers pour les documents inédits collectés par des chercheurs dans le cadre de leur missions sur le terrain. Dans leurs contextes d’usages et de performances, certaines formes musicales ne relèvent pas du divertissement ou de la sphère publique. La musique est en effet impliquée dans des pratiques et rituels à caractères sacrés, secrets ou réservés. Pour les documents numérisés, la diffusion est soumise à l’accord des populations enregistrées, autorisation transmise généralement oralement au collecteur des enregistrements qui intervient ensuite comme intermédiaire-représentant des interprètes lors des formalités de dépôt au CREM. La gestion des accès et de la diffusion des enregistrements a donc été un élément majeur dans le projet de développement d’une plateforme web pour le CREM.
Actuellement, Telemeta permet à la fois :
- une gestion semi-automatique (avec une barrière mobile) de la diffusion des enregistrements (public, restreint, réservé), au niveau collection ou au niveau de l’item, ce qui permet de moduler la diffusion au sein même du collection, en fonction des années d’enregistrements ou de la réserve de certains items ((Elle a donné l’exemple de la collection de Sabine Trébinjac.)).
- une gestion individuelle des accès (comptes utilisateurs), avec la possibilité également de consultations préférentielles en locale au sein d’institutions partenaires (MNHN – Muséum national d’Histoire naturelle, Maison des Cultures du Monde, Musée du Quai Branly).
Aujourd’hui, le CREM offre un outil de diffusion puissant et satisfaisant pour la valorisation du fonds d’archives sonores CNRS-Musée de l’Homme. Les demandes de consultation sont croissantes de la part de la société civile et les pressions sont très fortes du côté des institutions qui la financent, en particulier la Commission européenne. Du fait de l’hétérogénéité du fonds, de son ampleur historique et de sa complexité, un travail rétrospectif sur la recherche des ayants droit semble impossible, en particulier au regarde de l’effectif et des moyens de l’équipe en charge. Pour autant, faut-il interdire l’écoute ? Le programme Europeana Sounds a largement poussé à une ouverture de ces données en proposant des lignes de conduite. Par exemple, pour les documents édités rares et relativement anciens, toujours sous protection (droits d’auteur et/ou droits voisins) mais qui ne sont plus disponibles dans le commerce, la proposition portée par le projet Europeana Sounds est celle d’une exception permettant la diffusion en ligne. Mais les questions sont encore nombreuses et il faudrait recourir à une législation internationale pour prendre en compte les savoirs dits autochtones. La définition du producteur tel que le droit français le présente en particulier n’est pas adaptée aux documents inédits enregistrés sur le terrain par des chercheurs. Joséphine Simonnot a ainsi terminé sa conférence en faisant appel à une réflexion commune sur ces enjeux, en donnant des exemples positifs de retour des populations. Cette vidéo en est un magnifique exemple et une belle conclusion pour notre synthèse de ces journées.
Ce compte-rendu a été rédigé en collaboration avec Isabelle Gras et Annick Richard.
Suivre les tweets de la journée et lire les diaporamas de la journée :
La journée du 14 janvier était financée par le LabexMed et le Consortium Musica ; plusieurs participants étaient impliqués dans le programme Europeana Sounds:
Europeana Sounds est un projet cofinancé par la Commission européenne et le consortium Europeana Sounds, de févier 2014 à janvier 2017.Les activités du projet sont organisés en sept groupes de travail thématiques : agrégation, enrichissement & participation, recommandations pour les licences, développement de chaînes thématiques, infrastructures techniques, promotion & réseau, gestion du projet & durabilité. L'objectif est de proposer un million d’enregistrements audio dans Europeana en janvier 2017 (505 257 en février 2014) ainsi que des milliers de contenus liés aux enregistrements (images, photos, partitions, etc.).
Le LabexMed est un laboratoire d’excellence relevant de la fondation universitaire A*MIDEX, aui fédère 16 unités mixtes de recherche d’Aix-Marseille en sciences humaines et sociales. Par la mobilisation d’une large communauté scientifique aux compétences complémentaires, il favorise les projets interdisciplinaires et comparatifs afin de développer les études méditerranéennes et les partenariats euro-méditerranéens sur le site. Le laboratoire d’excellence, LabexMed – Les sciences humaines et sociales au cœur de l’interdisciplinarité pour la Méditerranée, labellisé en 2011, rassemble autour de la Maison Méditerranéenne des Sciences de l’Homme seize unités mixtes de recherche d’Aix-Marseille sur un vaste champ disciplinaire. L’objectif, avec cette structuration renforcée des études méditerranéennes sur le site d’Aix-Marseille, est d’inscrire durablement dans le paysage scientifique l’apport des sciences humaines et sociales à la connaissance de la Méditerranée. Le LabexMed est fortement engagé dans les Digital humanities et organise régulièrement des formations dans le cadre des Ateliers du Numérique.
Le Corsortium musica réunit plusieurs unités et équipes de recherche autour d’une thématique commune : la valorisation et l’exploitation de données musicales numériques par l’utilisation de référentiels communs, la diffusion de bonnes pratiques d’encodage et des opérations de numérisation des données. Il souhaite mettrre en place des bonnes pratiques pour l’archivage et la diffusion de données numériques du domaine de la musique : partitions (et version encodées en XML-MEI), éditions de textes, iconographie musicale et représentation de la musique, enregistrements sonores et audiovisuels mais aussi productions de type multimédia (avec animations et interactivité). Un important travail collectif est mené sur les bases de données qui permettent l’archivage et la diffusion de ces données : normalisation, standardisation, harmonisation des modèles de données et des vocabulaires d’indexation en vue d'améliorer l’interopérabilité et l'exposition dans le web de données. Les questions juridiques et éthiques sont donc également au cœur du groupe de travail.
Crédits photographiques de l’image à la une : diapositive n°13 du diaporama de Lisette Kalshoven reprise d’une image de Thomas Guignard CC BY-SA.
