A l’heure du Big et du Linked Open Data, les chercheurs sont aujourd’hui confrontés à la question de l’ouverture des données de la recherche (Open Data) dans une logique d’Open Access. Mais alors quid des droits d’auteurs et des droits voisins sur ces données aussi diverses qu’hétéroclites (images, sons, vidéos, bases de données, enquêtes, données sonores, etc.) et que le numérique permet de capter, de traiter, de diffuser, d’usiter ? Comment concilier la nécessaire ouverture des données numériques, bien souvent prônées par les instances de la recherche et la préservation des droits d’auteurs ? Quid également des droits d’auteurs sur les données numériques dès lors que le chercheur entre dans une logique de travail collaboratif ? Quels sont les outils juridiques pour éclairer le travail du chercheur sur le droit de pouvoir les diffuser, les traiter, les valoriser, etc. ? Ce sont là tout un ensemble de questions que la première journée “dayClic” de la MSH Ange-Guépin souhaite aborder.
Cette journée inscrite dans l’Open Access Week est organisée en 2 temps :
– Le matin 9h30 – 12h00 – Deux interventions :
• 10h00 – Présentation de la journée dayClic MSH.
• 10h15 – Anne-Laure Stérin, juriste, formatrice et chargée d’enseignement à l’Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne – “Les bases du droit d’auteur appliqué à la recherche”.
• 11h15 – Carine Bernault, Professeure des universités, directrice de l’IRDP – “Open Access, open data, droit d’auteur et droits voisins”.
• Questions du public.
– L’après-midi 14h00 – 16h30 – Trois ateliers dans lesquels seront abordés les cas pratiques et les problèmes que rencontre le public présent sur la thématique de la journée, ainsi qu’un atelier numérique.
• Un atelier “Droit d’auteur” animé par A.-L. Stérin.
• Un atelier “Open Data, Open Access” animé par C. Bernault.
• Un atelier “Humanum Loire – la plateforme de numérisation des données de recherche en SHS en Pays de la Loire” animé par le pôle numérique de la MSH Ange-Guépin
Date : 22 octobre 2015 de 9h30 à 16h30
Lieu : Université de Nantes, Faculté de Droit et des Sciences Politiques, Chemin de la Censive du Tertre, 44300 Nantes
Salle 332
Inscription obligatoire : https://goo.gl/rx7pzk
Repas du midi : les repas sont libres, le restaurant du CROUS Tertre est à proximité.
Contact : Amélie Renard amelie.renard@univ-nantes.fr, Stéphane Loret stephane.loret@univ-nantes.fr
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Stéphane Loret (15 octobre 2015). Numérique, droit d’auteur, droits voisins et données de la recherche. Ethique et droit. Consulté le 6 octobre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/ojta