Les enjeux éthiques et juridiques des thèses – séminaire du 3 décembre (à distance)

Dans le cadre du programme interlaboratoires de la MMSH d’Aix-en-Provence “Archives de la recherche” 2020-2021 coordonné par Emmanuelle Chapron (UMR 7303 Telemme) et Véronique Ginouvès  (MMSH USR 3125), le séminaire du jeudi 3 décembre sera consacré aux thèses dans les bibliothèques de recherche. Objet d’étude complexe entre littérature grise et données de la recherche, les thèses soulèvent de nombreuses questions à la fois éthiques et juridiques.

Les thèses constituent un corpus scientifique dont l’archivage et la diffusion en ligne répondent à un référentiel national. Tout l’enjeu est d’assurer un référencement et un signalement de qualité pour ces travaux scientifiques. La diffusion en accès ouvert permet une valorisation de ces travaux et soulève des questions éthiques et juridiques. Qu’en est-il également pour les données de recherche produites et rassemblées dans le cadre de ces recherches ? Quelles sont les bonnes pratiques à identifier et à mettre en œuvre en tant que doctorant.e.s ?

Pour répondre à ces problématiques,  le séminaire du 3 décembre de 9h à 13h, présidé par Isabelle Gras (SCD AMU – Département de l’Ingénierie documentaire – Cellule Science Ouverte), croisera les points de vue et les expériences de professionnels impliqués auprès des doctorant.e.s :

Maïté Roux (ABES – Responsable du service des thèses) rappellera la réglementation en vigueur aujourd’hui concernant le dépôt, l’archivage, le signalement et la diffusion des thèses de doctorat, ainsi que la manière dont les arrêtés ministériels sont effectivement appliqués au sein des établissements de l’ESR. Son intervention s’attachera notamment à la question de la libre diffusion du texte intégral des thèses, ainsi qu’aux problématiques éthiques et juridiques qui en découlent (citations et réutilisation d’œuvres sous droit, utilisation de données personnelles ou sensibles, brevets).

Laurent Lhuillier (SCD AMU – Département de l’Ingénierie documentaire – coordinateur thèse et correspondant STEP/STAR pour AMU) et Mélanie Tennevin (Direction de la formation doctorale d’AMU – chargée des méthodes outils qualité et communication ) proposeront une intervention à deux voix sur les procédures existantes concernant le dépôt légal et la diffusion des thèses à Aix-Marseille Université.

Caroline Sophie Donati (SCD AMU – Département de l’Ingénierie documentaire – Cellule Science Ouverte) apportera un éclairage sur la gestion des données de la recherche au cours de la thèse et précisera les outils proposés aux doctorant.e.s d’Aix-Marseille Université.

Ces interventions seront ponctuées de temps d’échanges, afin de répondre aux questions concrètes que se posent les participant.e.s.

Compte tenu des conditions sanitaires, le séminaire aura lieu à distance de 9h à 13h.

Inscription obligatoire par courriel : veronique<dot>ginouves<at>univ-amu<dot>fr

Un lien vers une réunion avec l’outil zoom sera envoyé aux personnes inscrites.



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Isabelle Gras (2020, 22 novembre). Les enjeux éthiques et juridiques des thèses – séminaire du 3 décembre (à distance). Ethique et droit. Consulté le 29 mars 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/ojul

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