Un précédent billet fait état des droits liés à la réalisation d’une photographie, à ce qui est vu sur l’image ainsi qu’aux données personnelles et évoque les accords nécessaires à leur mise en ligne. Si l’on décide ensuite de mettre en ligne une photographie en la déposant sur une archive ouverte (HAL) et donc de la partager, quelles licences peut-on attribuer à son image?

A partir du moment où les accords nécessaires ont été obtenus (le cas échéant : ceux du propriétaire d’un lieu public, propriétaire privé, propriétaire d’un objet ou bâtiment, propriétaire d’une œuvre, des personnes), les conditions nécessaires à la diffusion de photographies sur un portail comme HAL sont remplies. Il est alors possible d’utiliser une des licence Creative Commons proposées ou bien un autre type de licences.

Ces licences permettent de spécifier quels usages peuvent être faits des photographies par les personnes qui souhaiteraient s’en servir (pour illustrer un blog, un article, à des fins pédagogiques, etc…).

Vous souhaitez permettre une utilisation la plus libre possible de votre photographie, sans restrictions ?

Vous pouvez utiliser 3 types de licences :

-La licence Creative Commons Zéro CC0 – Transfert dans le Domaine Public [CC] [ZERO]

L’usage qui pourra être fait de votre photographie la placera au plus près des droits conférés aux œuvres qui relèvent du « domaine public ». Il faut toutefois avoir conscience que la mention CC0 (mention Creative commons zéro) revient à renoncer à tout droit d’auteur : on ne sera pas crédité comme l’auteur des photographies, lorsqu’elles seront utilisées.

– La licence Ouverte – etalab [ETALAB]

Elle vous permet de donner accès à votre photographie gratuitement, même si elle sera éventuellement utilisée à des fins commerciales, tout en obligeant l’utilisateur à vous citer.¹

-La licence Creative Commons Paternité [CC] [BY]

L’utilisateur devra vous citer comme auteur de la photographie (obligation de paternité ou crédit) tout en pouvant modifier votre photographie et s’en servir à des fins commerciales.

Vous souhaitez plutôt apporter des restrictions en exprimant des droits spécifiques ?

-Vous ne souhaitez pas que l’utilisateur puisse utiliser votre photographie à des fins commerciales (pour l’édition d’un ouvrage, d’un catalogue d’exposition, etc..) ? Utilisez Paternité – Pas d’utilisation commerciale [CC] [BY] [NC]

Dans ce cas, en plus de l’obligation de vous citer, l’utilisateur devra vous contacter pour vous demander une autorisation d’usage commercial. Il peut en revanche modifier votre photo (puisque vous ne le lui interdisez pas).

-Vous ne souhaitez pas que l’utilisateur puisse modifier votre photographie (la réduire ou la couper pour la mettre sur un site web par exemple) ? Utilisez Paternité – Pas de modifications [CC] [BY] [ND]

Ici l’utilisateur devra vous contacter pour vous demander une autorisation de modification. Il pourra en faire une utilisation commerciale.

-Vous souhaitez que, si un utilisateur réutilise votre photographie en la modifiant, elle le fasse en utilisant la même licence Creative Commons que vous ? Utilisez Paternité – Partage selon les Conditions Initiales [CC] [BY] [SA]

Dans ce cas la personne qui réutilise votre photographie modifiée devra elle aussi mentionner la licence [CC] [BY] [SA] pour la diffuser. Elle pourra en faire un usage commercial.

Vous pouvez aussi combiner ces restrictions de droits :

-Paternité – Pas d’utilisation commerciale – Pas de modification [CC] [BY] [NC] [ND]

-Paternité – Pas d’utilisation commerciale – Partage selon les Conditions Initiales [CC] [BY] [NC] [SA]

Enfin vous souhaitez garder l’exclusivité de la totalité de vos droits ?

Si vous apposez un Copyright (Tous droits réservés), aucun usage ne pourra être fait de votre photographie, sauf la consultation sur le portail.

Il est à noter que ce choix, même s’il est possible, ne va pas dans le sens du libre accès, qui implique la libre utilisation et diffusion des données de la recherche.

Crédits photographiques de l’image à la une : Marie-Luce Gélard, CANTHEL – Centre d’anthropologie culturelle, [CC] [BY] [NC] [ND].

1. Cette Licence ouverte-Etalab a vocation à s’appliquer prioritairement aux données ou informations produites par le secteur public, conformément aux règles françaises et européennes sur la réutilisation des informations du secteur public. [↩]

---

---