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Numérique, droit d’auteur, droits voisins et données de la recherche

A l’heure du Big et du Linked Open Data, les chercheurs sont aujourd’hui confrontés à la question de l’ouverture des données de la recherche (Open Data) dans une logique d’Open Access. Mais alors quid des droits d’auteurs et des droits voisins sur ces données aussi diverses qu’hétéroclites (images, sons, vidéos, bases de données, enquêtes, données sonores, etc.) et que le numérique permet de capter, de traiter, de diffuser, d’usiter ? Comment concilier la nécessaire ouverture des données numériques, bien souvent prônées par les instances de la recherche et la préservation des droits d’auteurs ? Quid également des droits d’auteurs sur les données numériques dès lors que le chercheur entre dans une logique de travail collaboratif ? Quels sont les outils juridiques pour éclairer le travail du chercheur sur le droit de pouvoir les diffuser, les traiter, les valoriser, etc. ? Ce sont là tout un ensemble de questions que la première journée « dayClic » de la MSH Ange-Guépin souhaite aborder.

AFFICHE_DAYCLIC

Cette journée inscrite dans l’Open Access Week est organisée en 2 temps :

– Le matin 9h30 – 12h00 – Deux interventions :
• 10h00 – Présentation de la journée dayClic MSH.
• 10h15 – Anne-Laure Stérin, juriste, formatrice et chargée d’enseignement à l’Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne –  « Les bases du droit d’auteur appliqué à la recherche ».
• 11h15 – Carine Bernault, Professeure des universités, directrice de l’IRDP – « Open Access, open data, droit d’auteur et droits voisins ».
• Questions du public.

– L’après-midi 14h00 – 16h30 – Trois ateliers dans lesquels seront abordés les cas pratiques et les problèmes que rencontre le public présent sur la thématique de la journée, ainsi qu’un atelier numérique.
• Un atelier « Droit d’auteur » animé par A.-L. Stérin.
• Un atelier « Open Data, Open Access » animé par C. Bernault.
• Un atelier « Humanum Loire – la plateforme de numérisation des données de recherche en SHS en Pays de la Loire » animé par le pôle numérique de la MSH Ange-Guépin

Date : 22 octobre 2015 de 9h30 à 16h30
Lieu : Université de Nantes, Faculté de Droit et des Sciences Politiques, Chemin de la Censive du Tertre, 44300 Nantes
Salle 332
Inscription obligatoire : https://goo.gl/rx7pzk

Repas du midi : les repas sont libres, le restaurant du CROUS Tertre est à proximité.
Contact : Amélie Renard amelie.renard@univ-nantes.fr, Stéphane Loret stephane.loret@univ-nantes.fr

Stéphane Loret

Ingénieur CNRS

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Images des géographes: cartes et photographies, 3 et 4 décembre 2013 à Bordeaux

Présentation

Plan de la ville de Bordeaux en 1550 / Adolphe Hequet, del
Plan de la ville de Bordeaux en 1550

Le consortium géographie rassemble différents laboratoires du CNRS : ADESS, PRODIG, MIGRINTER, GEODE et aussi la cartothèque de l’Université Bordeaux Montaigne. Il vise à la numérisation, l’archivage et la valorisation de cartes et de photographies issues des fonds de nos services documentaires et produites par les géographes de nos laboratoires.

L’objectif de ce séminaire est d’engager un partage d’expériences sur les problèmes rencontrés en termes de droit et d’éthique, dans le cadre de ce travail de traitement de cartes et de photographies de géographes. Quelles sont les implications éthiques et juridiques de ces projets, de l’archivage de ces données ou documents particuliers que sont les cartes et les photographies, de leur accès devenu plus ou moins ouvert à tous?  Comment comprendre ces implications par rapport aux usages qui en sont faits aujourd’hui par les chercheurs ? Enfin, alors même que cartes et photographies font l’objet d’une diffusion numérique accrue, quels sont les enjeux liés à leur exploitation ?

Il s’agit également de mener une réflexion collective sur l’évaluation des risques en termes de droit par rapport à des situations concrètes de traitement de ces types de documents.

Programme

Mardi 03 décembre 2013

-14h Introduction du séminaire: Caroline Abela
-14h15-14h45 François Nawrocki – De la règle à l’usage : enjeux et complexité de la reproduction des documents cartographiques à la BNF.
-14h45-15h15 Elisabeth Habert – La cartothèque de l’IRD en ligne : Sphaera.
-15h15- 15h45 Discussion avec la salle

15h45- 16h Pause

-16h-17h Anne Geslin-Beyaert – Approches sémiotiques de l’éthique de l’image.

Mercredi 04 décembre 2013

9h-9h30 Accueil
9h30-10h15 Cynthia Pedroja, Anne-Laure Stérin – Présentation du groupe Ethique et Droit de la diffusion des données de la recherche.
10h15-11h Judith Hannoun (Maison Asie-Pacifique-CREDO) et Marie-Dominique Mouton (Bibliothèque Eric de Dampierre – LESC) – Présentation du consortium des Archives des ethnologues (Huma-Num) et des problématiques liées aux images.
11h-12h- Franck Vidal – La photothèque de l’Observatoire Homme Milieux du haut Vicdessos : une banque d’images géolocalisée en ligne pour la recherche sur l’évolution des paysages.

Crédit : Hequet, Adolphe, 1550, Plan de la ville de Bordeaux en 1550, Bordeaux : P. Chaumas, 1 image : en noir ; 57 x 38 cm (Bibliothèque nationale de France, GED-7018). Domaine public.

Cynthia Pedroja

Pôle pratiques et outils numériques, MESHS - Lille

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Troisième journée d’étude – MSH de Dijon – 19 juin 2012

Le projet de publication collective du « Guide des bonnes pratiques pour la diffusion des données de la recherche en SHS » poursuit son chemin.

Dans le cadre du cycle de rencontres qui a été mis en place a pour objectif de soutenir l’écriture du guide qui s’appuie sur les réflexions et les expériences pratiques qui y sont présentées, par les chercheurs et les compagnons de la recherche, cette troisième journée d’étude est organisée le 19 juin 2012 à la Maison des sciences de l’homme de Dijon.

La matinée se concentra sur les questions d’images. Elle sera suivie l’après-midi d’un atelier d’écriture collective du guide de bonnes pratiques.

 

Programme

Matinée :

– Anne-Laure Brisac (ingénieure de recherche et responsable éditoriale à InVisu/INHA), Image et droit : des relations conflictuelles ?

– André Gunthert (Maître de conférences à l’Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS), et Directeur du Laboratoire d’histoire visuelle contemporaine (Lhivic), Pour un droit de citation des contenus multimédia

– Anne-Laure Stérin (Juriste, consultante en Propriété intellectuelle, Chargée de cours à l’Université Paris Est, Membre de la commission “Droit de l’information” de l’ADBS, Auteur du Guide pratique du Droit d’Auteur – Maxima, 2011), Synthèse de la matinée

Après-midi :

Atelier d’écriture pour la rédaction du guide de bonnes pratiques : diffusion des données électroniques en SHS, questions de droit et d’éthique

Les entretiens de terrain enregistrés : de la collecte à la valorisation, propositions de Florence Descamps et Véronique Ginouvès

Mise en archives et valorisation (manuscrits et images), propositions de Céline Alazard, Judith Hannoun, Marie-Dominique Mouton

Questions de définitions, propositions de Cynthia Petroja

Pascal Garret

Architecte et sociologue indépendant, spécialiste en études urbaines et en photographie sociale

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Première journée d’étude – MSH de Tours – 29 septembre 2011

Cette première journée d’étude sur les questions de droit et dʼéthique qui se posent au moment de la diffusion des données de la recherche en SHS est la première d’un cycle de rencontres qui a pour objectif de rédiger collectivement un guide des bonnes pratiques en sʼappuyant sur les interventions de ces journées et sur des expériences pratiques.

Programme :

Matin :

9h30 : accueil des participants

10h00 : conférence introductive de Mélanie Dulong de Rosnay, docteure en droit, chargée de recherche à l’ISCC où elle est co-responsable du pôle de recherche « Gouvernance et usages de lʼInternet » : Les outils juridiques à la disposition du chercheur pour diffuser ses sources scientifiques

Trois regards croisés entre chercheurs et professionnels de l’information :

10h30 : Le chercheur en sociologie visuelle et le médiateur pour la diffusion des données de la recherche : libre accès aux images vs respect des droits d’auteurs
– Sylvain Maresca, professeur de sociologie à l’Université de Nantes, LHIVIC, et dont les recherches portent, entre autres, sur les usages et pratiques des images dans les sciences sociales
– Pascal Garret, ingénieur de recherche, responsable du Centre de ressources électroniques sur les villes, MSH de Tours

11h30 : pause

12h00 : Lʼethnologue et l’archiviste : questions d’éthique autour de la mise en ligne des archives issues de la recherche
– Eric Jolly, chargé de recherche au CNRS, CEMAF, ethnologue, spécialiste des Dogons. A participé à l’ACI « Le terrain et son archivage. Pour un Observatoire de lʼarchivage des matériaux de terrain des ethnologues »
– Marie-Dominique Mouton, ingénieure de recherche, responsable de la bibliothèque Éric-de-Dampierre, Laboratoire d’ethnologie et de sociologie comparative, MAE Nanterre, section archives des ethnologues

13h00 : pause déjeuner

Après-midi :

14h00 : L’historien et le phonothécaire : réutiliser la source orale pour de nouvelles recherches
– Florence Descamps, maître de conférences à l’Ecole Pratique des Hautes Etudes, animatrice d’un séminaire sur lʼutilisation des sources orales en histoire contemporaine
– Véronique Ginouvès, ingénieure de recherche, responsable de la Phonothèque de la MMSH d’Aix-en-Provence

15h00 : La synthèse dʼun archiviste, Yann Potin, chargé d’études documentaires aux Archives nationales, Section du XIXe siècle

16h00 : pause

16h30 : discussion générale autour du projet de rédaction du guide de bonnes pratiques

18h00 : fin de la journée

Pascal Garret

Architecte et sociologue indépendant, spécialiste en études urbaines et en photographie sociale

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