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Numérique, droit d’auteur, droits voisins et données de la recherche

A l’heure du Big et du Linked Open Data, les chercheurs sont aujourd’hui confrontés à la question de l’ouverture des données de la recherche (Open Data) dans une logique d’Open Access. Mais alors quid des droits d’auteurs et des droits voisins sur ces données aussi diverses qu’hétéroclites (images, sons, vidéos, bases de données, enquêtes, données sonores, etc.) et que le numérique permet de capter, de traiter, de diffuser, d’usiter ? Comment concilier la nécessaire ouverture des données numériques, bien souvent prônées par les instances de la recherche et la préservation des droits d’auteurs ? Quid également des droits d’auteurs sur les données numériques dès lors que le chercheur entre dans une logique de travail collaboratif ? Quels sont les outils juridiques pour éclairer le travail du chercheur sur le droit de pouvoir les diffuser, les traiter, les valoriser, etc. ? Ce sont là tout un ensemble de questions que la première journée « dayClic » de la MSH Ange-Guépin souhaite aborder.

AFFICHE_DAYCLIC

Cette journée inscrite dans l’Open Access Week est organisée en 2 temps :

– Le matin 9h30 – 12h00 – Deux interventions :
• 10h00 – Présentation de la journée dayClic MSH.
• 10h15 – Anne-Laure Stérin, juriste, formatrice et chargée d’enseignement à l’Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne –  « Les bases du droit d’auteur appliqué à la recherche ».
• 11h15 – Carine Bernault, Professeure des universités, directrice de l’IRDP – « Open Access, open data, droit d’auteur et droits voisins ».
• Questions du public.

– L’après-midi 14h00 – 16h30 – Trois ateliers dans lesquels seront abordés les cas pratiques et les problèmes que rencontre le public présent sur la thématique de la journée, ainsi qu’un atelier numérique.
• Un atelier « Droit d’auteur » animé par A.-L. Stérin.
• Un atelier « Open Data, Open Access » animé par C. Bernault.
• Un atelier « Humanum Loire – la plateforme de numérisation des données de recherche en SHS en Pays de la Loire » animé par le pôle numérique de la MSH Ange-Guépin

Date : 22 octobre 2015 de 9h30 à 16h30
Lieu : Université de Nantes, Faculté de Droit et des Sciences Politiques, Chemin de la Censive du Tertre, 44300 Nantes
Salle 332
Inscription obligatoire : https://goo.gl/rx7pzk

Repas du midi : les repas sont libres, le restaurant du CROUS Tertre est à proximité.
Contact : Amélie Renard amelie.renard@univ-nantes.fr, Stéphane Loret stephane.loret@univ-nantes.fr

Stéphane Loret

Ingénieur CNRS

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Seconde journée d’étude et ateliers – MMSH d’Aix-en-Provence – 29 et 30 novembre 2011

Cette seconde journée d’étude sur les questions de droit et dʼéthique qui se posent au moment de la diffusion des données de la recherche en SHS fait partie d’un cycle de rencontres qui a pour objectif de rédiger collectivement un guide des bonnes pratiques en sʼappuyant sur les interventions de ces journées et sur des expériences pratiques.

Des ateliers de travail collectif pour mettre en place les méthodes et les premiers éléments du guide de bonnes pratiques sont organisés à la MMSH le lendemain, mercredi 30 novembre 2011.

Programme :

Journée d’étude du mardi 29 novembre 2011

8h45-9h30 : Accueil et petit-déjeuner à la cafétéria de la MMSH

Matinée : Salle Paul-Albert Février (MMSH)

9h30 : Conférence introductive de Lionel Maurel, Conservateur des bibliothèques à la Bibliothèque nationale de France et animateur du blog S.I.Lex

Trois regards croisés entre chercheurs et professionnels de lʼinformation :

10h00 : Lʼanthropologue et le médiateur pour la diffusion des données de la recherche : libre accès aux sources de terrain vs respect des droits dʼauteurs
– Laurent Dousset, maître de conférences EHESS, directeur du CREDO, créateur de la base ODSAS – Online digital source annotation system
– Judith Hannoun, responsable de la bibliothèque du CREDO, Maison Asie, Pacifique, Marseille

11h00 : Pause

11h30 : Le linguiste et ses corpus : concilier lʼéthique du terrain avec une gestion systématique des droits dʼaccès
– Médéric Gasquet-Cyrus, maître de conférences – Laboratoire Parole et Langage UMR 6057 CNRS, Aix-en-Provence
– Bernard Bel, ingénieur de Recherche, Informaticien, responsable du site dʼarchivage Speech & Language Data Repository – SLDR, Laboratoire Paroles et langage UMR 6057 CNRS, Aix-en-Provence

12h30 : Déjeuner

Après-midi : Salle Paul-Albert Février (MMSH)

14h00 : Lʼutilisation des images télévisées dans le cadre de la recherche
– Maryline Crivello, professeure des universités, UMR TELEMME, membre du comité de pilotage du programme MEDMEM (Ina-Euromed-Heritage)
– Marie-Christine Helias, responsable documentaire et commerciale, INA PACA

15h00 : pause

15h30 : La synthèse dʼune archiviste, Denise Ogilvie, conservateur du patrimoine aux Archives nationales, section du XIXe siècle.

16h00 : La synthèse dʼune juriste, Anne-Laure Stérin, consultante en propriété intellectuelle, chargée de cours à lʼUniversité Paris Est, membre de la commission “Droit de lʼinformation” de lʼADBS et auteure du Guide pratique du Droit dʼAuteur (Maxima, 2011)

16h30 : discussion générale

17h30 : fin de la journée

 

Ateliers du mercredi 30 novembre 2011

Matinée : Salle Paul-Albert Février (MMSH)

9h30 : Introduction de la journée par Lionel Maurel, Conservateur des bibliothèques à la Bibliothèque nationale de France et animateur du blog S.I.Lex

10h00 : Atelier « définitions »

Introduction de l’atelier par Marie Cornu, juriste, directrice de recherche au CNRS, irectrice du CECOJI, Poitiers

Propositions de définitions par Cynthia Pédroja, responsable du pôle documentaire de la MESHS de Lille : exemples des termes « Données » et « Domaine public

Débats

12h30 : Déjeuner

Après midi :

14h30 : 2 ateliers conjoints

Atelier « Ecrire », sur les questions de droit et d’éthique qui se posent au chercheur au moment de l’écriture scientifique.

Atelier « Pratiques archivistiques », sur les questions de droit et d’éthique que pose le processus de mise en archive, de numérisation et d’édition en ligne des matériaux primaires.

16h30 : Restitution des ateliers

17h30 : Débat général

18h30 : Fin de la journée

 

Pascal Garret

Architecte et sociologue indépendant, spécialiste en études urbaines et en photographie sociale

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